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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GENERALE TRAITEUR
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ROSSIGNOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSSIGNOL
GENERALE TRAITEUR Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1619659
Date de dépôt :
08/10/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2010

Présentation de la marque ROSSIGNOL

Déposée le 8 octobre 1990 par la Société Anonyme (SA) GENERALE TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROSSIGNOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GENERALE TRAITEUR domicilié(e) 41 quai Fulchiron, 69005 LYON (dossier no 2183792) - France et immatriculée sous le numéro RCS 767 201 056 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2183792) - France.

La marque ROSSIGNOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1619659.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSSIGNOL est expirée depuis le 8 octobre 2010.

GENERALE TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : JANIN , TARTE KID , TARTE SOUFFLEE , TAMPICO , "PANIER JAMBON" , HONORE JANIN LE TRAITEUR DU RAYON FRAIS , BARQUETTE TRAITEUR DE MARIE , AGAP , PIZZ'ALSACIENNE , FRAICHEUR A L'ITALIENNE


GENERALE TRAITEUR Société Anonyme - 41 quai Fulchiron, 69005 LYON (dossier no 2183792) - France - SIREN 767201056


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2183792) - France


Renouvellement sans limitation le 4 octobre 2000 n°2183792 - Publication au BOPI 2000-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-11

Inscription le 6 octobre 2000 - Changement d'adresse n°311563 - Publication au BOPI 2000-10-06

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande et notamment pâtés en croûte, saucissons briochés, fruits et légumes conservés, séchés et cuits et plus généralement toutes conserves alimentaires et plats cuisinés;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, et notamment tartes salées, pizzas, quiches, tourtes, flamiches, friands, feuilletés;pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.